La charge de la preuve pèse sur le frontalier, et la preuve utile est quotidienne : elle ne se fabrique pas après coup. Un carnet de bord tenu jour après jour vaut précisément par ses dates — et c'est la première chose qu'une administration peut mettre en doute. Qui garantit que ce registre n'a pas été rempli d'un bloc, la veille du contrôle, avec les dates qui arrangent ?
Sur papier, rien. Dans Frontalio, un mécanisme précis, que cette page explique en entier — parce qu'une garantie qu'on ne peut pas vérifier n'en est pas une.
La chaîne
Chaque évènement de preuve — un justificatif déposé, une attestation de présence, une suppression aussi — est inscrit dans une chaîne de hachage. Une empreinte (un condensé SHA-256, 64 caractères) est calculée sur les faits de l'évènement et sur l'empreinte de l'évènement précédent. Récrire ou retirer une entrée change son empreinte, donc celle de la suivante, donc toutes les autres : falsifier une ligne casse visiblement tout ce qui vient après.
Une chaîne seule a pourtant une limite : celui qui héberge la base pourrait la recalculer entièrement. Il manque un témoin extérieur.
Le sceau
C'est le rôle de l'horodatage RFC 3161. Une fois par jour, l'empreinte de tête de chaque chaîne est condensée en une empreinte unique, envoyée à une autorité d'horodatage indépendante. L'autorité la signe avec son horloge et renvoie un jeton : la preuve, signée par un tiers, que cette empreinte — donc tout le registre qu'elle résume — existait telle quelle à cette date.
Ce qui quitte le serveur : trente-deux octets d'empreinte et un nombre aléatoire. Aucun document, aucun nom, aucune date de personne. Ce qui revient est conservé entier, parce qu'il se vérifie avec des outils publics, sans Frontalio, dans dix ans comme demain.
Ce que le sceau prouve — et ce qu'il ne prouve pas
Il prouve l'existence à une date et l'ordre : telle attestation, tel dépôt étaient dans le registre au plus tard le jour du sceau, dans cette position, et rien d'antérieur n'a bougé depuis. Il ne prouve pas qu'un ticket est authentique, ni que vous étiez bien où le ticket le suggère — cela reste l'affaire des pièces elles-mêmes. Le sceau protège la crédibilité du registre, pas le contenu de chaque pièce.
En droit de l'Union, l'effet juridique d'un horodatage électronique ne peut être refusé au seul motif qu'il est électronique (règlement eIDAS, art. 41). Un horodatage qualifié bénéficie en plus d'une présomption d'exactitude. Le sceau standard, appliqué gratuitement à tous les comptes, n'est pas qualifié mais se vérifie publiquement — un élément d'appréciation. Les comptes Pro sont scellés auprès d'un prestataire de services de confiance qualifié : la date de leur registre est présumée exacte (art. 41, § 2).
Vérifier vous-même
Le sceau apparaît à trois endroits : en pied de l'export PDF (date, autorité,
empreinte), sur la page Compte sous « Intégrité du registre », et — en entier —
dans l'export de vos données. L'archive ZIP contient, dans donnees.json, la
section ledger : chaque entrée de la chaîne avec son empreinte, et chaque
jeton d'horodatage en base64.
Deux vérifications sont possibles, du plus simple au plus complet :
- Recalculer la chaîne. L'empreinte de chaque entrée est
sha256(empreinte précédente + payload + date d'écriture au format AAAA-MM-JJTHH:MM:SSZ). N'importe quel langage de script la recalcule ; une entrée modifiée saute aux yeux. - Vérifier le jeton. Décodez le jeton en fichier
.tsr, puis :openssl ts -reply -in sceau.tsr -textaffiche ce que l'autorité a signé — la date et l'empreinte.openssl ts -verifyavec le certificat publié de l'autorité vérifie la signature elle-même.
C'est le point de la construction : la phrase « ce registre n'a pas été récrit » n'est pas celle de l'éditeur du site. C'est celle d'une autorité d'horodatage, et elle se vérifie contre elle, pas contre nous.
En pratique
Rien à faire. Le scellement est automatique et quotidien, sur tous les comptes, gratuit. Tenez le registre au fil de l'eau — c'est la seule chose que le sceau ne peut pas faire à votre place : il prouve quand vous avez écrit, il n'écrira jamais pour vous.